Chocolaterie de la Petite France ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Chocolaterie de la Petite France, EURL au capital social de 15 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Strasbourg sous le numéro RCS Strasbourg 517 649 208, SIRET 517 649 208 00034, numéro de TVA intracommunautaire FR48 517 649 208.

Gérant : M. Frédéric Muller.
Siège social : 5 rue des Dentelles, 67000 Strasbourg, France.
Téléphone : 03 88 32 41 07.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Frédéric Muller, en sa qualité de gérant de la Chocolaterie de la Petite France.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, recettes, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de la Chocolaterie de la Petite France, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Strasbourg seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

6. Conformité réglementaire

Notre activité de chocolaterie respecte les normes d'hygiène alimentaire HACCP (règlement CE 852/2004) et les règles d'étiquetage INCO/LMIV (règlement CE 1169/2011). Nos chocolats à l'alcool portent les mentions prévues par la Loi Évin ; l'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Le gérant est titulaire du brevet de maîtrise en chocolaterie et l'atelier est labellisé Entreprise du Patrimoine Vivant (EPV).